Conditions générales

OFFICE CENTRAL DE LA COOP A L’ECOLE (OCCE-82) – Conditions générales

1. Acceptation des conditions

En accédant aux services fournis par l’OFFICE CENTRAL DE LA COOP A L’ECOLE (OCCE-82) ou en les utilisant, vous acceptez d’être lié par les présentes conditions générales. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser nos services.

2. Utilisation des services

Les services fournis par l’OCCE-82 sont destinés à des fins éducatives et de développement communautaire. Vous acceptez d’utiliser ces services de manière responsable et conformément à toutes les lois et réglementations applicables.

3. Propriété intellectuelle

Tout le contenu, y compris les textes, les images et les logos, présents sur le site web de l’OCCE-82 est la propriété de l’OCCE-82 ou de ses concédants de licence. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer ou modifier ce contenu sans autorisation écrite préalable.

4. Limitation de responsabilité

L’OCCE-82 n’est pas responsable des dommages découlant de votre utilisation ou de votre incapacité à utiliser les services. Cela inclut, mais sans s’y limiter, tout dommage direct, indirect, accessoire ou consécutif.

5. Droit applicable

Les présentes conditions générales sont régies et interprétées conformément aux lois de [État/Pays].

6. Modifications des conditions

L’OCCE-82 se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment. Toute modification sera affichée sur cette page.

7. Contactez-nous

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant les présentes conditions générales, veuillez nous contacter à l’adresse juanaidoo535@gmail.com.